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CAROLINE PETIT SCHIRMAN — AA-T-DB-9 Décrypter et négocier mon contrat d'artiste auteur-trice

Publié le 31/08/2021 — Produit n° 002596

: ARTISTE AUTEURARTISTE AUTEURSTATUT ARTISTE AUTEUR DROITS CONTRATS AUTEUR

Comprendre l’écosystème contractuel dans le champ de la création et dans celui de sa création propre ;
Identifier ses interlocuteurs contractuels;
Comprendre les clauses générales ; la propriété intellectuelle;
Négocier son contrat pour chaque situation (arts plastiques, écriture, composition, réalisation graphisme, scénario, scénographie etc)

Informations générales

Profil professionnel des stagiaires


Auteurs

:
DIVERS

:

Aucun pré-requis n’est exigé pour cette formation;
Une activité professionnelle dans les domaines précités est exigée

Identification du stage

:
Formation en présentiel

:

Artistes auteurs de l’Ecrit et des arts dramatiques ; de la musique et de la chorégraphie; du cinéma et de l’audiovisuel; photographes; des arts plastiques 2 D et 3 D ; intermittents du spectacle selon les modalités de l’AFDAS

:
Plan de développement des compétences

:

Comprendre l’écosystème contractuel dans le champ de la création et dans celui de sa création propre ;
Identifier ses interlocuteurs contractuels;
Comprendre les clauses générales ; la propriété intellectuelle;
Négocier son contrat pour chaque situation (arts plastiques, écriture, composition, réalisation graphisme, scénario, scénographie etc)

Durée de la formation : 28 heures

Lieu de réalisation
  • 75003 PARIS


PETIT SCHIRMAN caroline — 06 62 60 36 66
carolineschirman@hotmail.fr
caroline-schirman.squarespace.com

Informations pédagogiques

Programme pédagogique

JOUR 1
Accueil des créateurs(trices) ;
Présentation globale de la formation et remise des documents;
Présentation individuelle de chaque créateur(trice) et attentes spécifiques ;
Propriété intellectuelle et droits cessibles dans un contrat;
Interlocuteurs contractuels ;
Co-auteurs (trices);
Ecosystème contractuel général et propre à chaque créateur(trice)
Workshop - "mon écosystème contractuel"
Compte rendu et appréciation par les pairs

JOUR 2
Quel contrat pour quelle situation ?
Contrats d' artistes-auteurs et contrats de travail, quelles incidences?
Comprendre l’articulation avec les Organismes de gestion collective (type Sacem; Adagp; Saif; etc)
Workshop - "mon type de contrat - Ma société de gestion collective"
Compte rendu et appréciation par les pairs

Jour 3
Comprendre les points principaux d'un contrat d'artiste-auteur(trice) et/ou artiste-interprète;
Les clauses générales propres à tout contrat :
l’objet, la cession des droits, les garanties, la rémunération, la rupture ;
Les risques contentieux;
Workshop - "mes clauses générales-mes droits-ma rémunération"
Compte rendu et appréciation par les pairs

Jour 4
Atelier contractuel spécifique à chaque branche de créateur(trice)
Cession des droits; édition; commande de créations ; marché public ; production ; réalisation ; vente d'oeuvres ; contrat de représentation (agent, galerie, etc); interprétation ; exposition; illustration ; scénographie, etc
Workshop -" mon contrat"
Compte rendu et appréciation par les pairs

Informations complémentaires (méthodologie, ...)

présentation des créations et des contrats de l’artiste-auteur(trice)
apport théorique
exemples liés aux différents contrats
workshops spécifiques remis au préalable et personnalisation des attendus
appréciation par les pairs
conseil final par la formatrice

Supports et ressources fournis aux stagiaires

en présentiel comme à distance ou en hybride en fonction des mesures sanitaires, seront fournis les éléments suivants:
Plateforme utilisée par l’organisme de formation, envoi d'un lien préalable (si à distance)
Fiche d'évaluation en début de stage
Fiche personnalisée en fin de stage
Documents d'aide au raisonnement

Niveau visé après la formation

AUTRE