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IDS-AV23-7-Propriété intellectuelle, droits et contrats de l’audiovisuel

Publié le 04/05/2021 — Produit n° 002343

: DROIT - FISCALITEDROIT - FISCALITEDROIT DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

cette formation vous permettra de maîtriser les bases de la propriété intellectuelle (droit d’auteur et droits voisins) dans le secteur de l’audiovisuel et acquérir les premiers réflexes pour analyser les différents contrats dans ce secteur.

Informations générales

Profil professionnel des stagiaires


Intermittents (Techniciens du cinéma et de l’audiovisuel)

:
AUDIOVISUEL, CINÉMA

:

Maîtrise de l’outil informatique et de la navigation Web.
Avoir défini des objectifs d’apprentissage précis en lien avec les objectifs définis

Identification du stage

:
Plan de développement des compétences

:

- Identifier les fondamentaux du droit de la propriété intellectuel dans le domaine de l’audiovisuel à l’heure du numérique et des réseaux.
- Analyser les points fondamentaux dans les contrats de l’audiovisuel en fonction de sa position, de ses besoins et de ses objectifs.
- Acquérir les réflexes nécessaires à la gestion des problématiques juridiques d’un projet audiovisuel.
- Identifier ses droits et/ou les risques liés à l’exploitation de contenus sur les réseaux.

Durée de la formation : 35 heures

Lieu de réalisation
  • 100% à distance


lucette BERBINAN — 01 40 33 41 33
animweb-fc@gobelins.fr

Informations pédagogiques

Programme pédagogique

Cette formation, destinée à maîtriser les principes de la propriété intellectuelle, droits et contrats de l'audiovisuel, offre des modalités pédagogiques permettant une acquisition de compétences à distance et en discontinu :
- 8 classes virtuelles de 4h, à raison de 2 classes virtuelles par semaine sur un mois
- 1 classe virtuelle de 2h sur des cas pratiques présentés par les stagiaires
- évaluation des compétences acquises : 1h

détail des thématiques :
Session 1 : Les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle partie 1 - 4h
Session 2 : Les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle partie 2 - 4h
Session 3 : La propriété intellectuelle dans l’univers numérique partie 1 – 4h
Session 4 : La propriété intellectuelle dans l’univers numérique partie 2 – 4h
Session 5 : Focus sur le contrat de réalisateur 4h
Session 6 : Focus sur le contrat d’artiste-interprète 4h
Session 7 : Focus sur le contrat de co-production : 4h
Session 8 : Gérer la musique dans l’audiovisuelle 4h
Session 9 : Le statut d’intermittent du spectacle : 2h
Examen : Questionnaire de connaissances 1h

Informations complémentaires (méthodologie, ...)

Les apprenants participent aux enseignements via une classe virtuelle spécifique selon une pédagogie distancielle active composée :
● de documents de présentation avec exposé théorique animé par le formateur, des liens vers une webographie dédiée, des articles d’exemples jurisprudentiels...
● des échanges "en live" sur les concepts et illustrations, exemples de cas réels
● accès durant les intersessions pour poser des questions pratiques / réponse du formateur via la plateforme d’échange
● des séances d’exercice de cas pratiques centrés sur les besoins des participants encadrées par le formateur.

Supports et ressources fournis aux stagiaires

Moyens pédagogiques :
● Ressources pédagogiques (vidéo, webographie, exemples, tests, devoirs…) accessibles dans des dossiers spécifiques, tests, devoirs, via un système de contenu de gestion de contenus pédagogique (LMS)
● Pédagogie adaptée sur les besoins exprimés des apprenant.e.s : questions / réponses, forums avec réponses techniques et répétition des notions pour ancrer les apprentissages

Moyens techniques:
● Utilisation d'une plateforme de gestion de contenus pédagogiques sécurisée, à laquelle les stagiaires pourront avoir accès en amont de l'action de formation, pour tester leur propres conditions matérielles : connection web, liens d'accès à la plateforme pour le premier jour de formation (informations délivrées lors de la convocation).
● LMS "Blackboard ultra" accessible sur tous supports de communication (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Niveau visé après la formation

AUTRE

Sessions

A distance

Du 11/01/2022 au 10/02/2022